Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE LECLERCQ
JEAN-CLAUDE ET BORIS LECLERCQ SCEA

Numéro de dépôt :
3206358
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOMAINE LECLERCQ de JEAN-CLAUDE ET BORIS LECLERCQ

Présentation de la marque DOMAINE LECLERCQ

Déposée le 23 janvier 2003 par JEAN-CLAUDE ET BORIS LECLERCQTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LECLERCQ »

Le déposant est JEAN-CLAUDE ET BORIS LECLERCQTODO domicilié(e) Domaine Leclercq,34150 FLORENSAC - 34150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEAN-CLAUDE ET BORIS LECLERCQ a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE Jean-Claude et Boris LECLERCQ , Territoire de Découverte , ORCHESTRE , JAMES RIVER COUNTRY CLUB , Entre Ciel et Terre , JC DUSSE


JEAN-CLAUDE ET BORIS LECLERCQ SCEA - Domaine Leclercq,34150 FLORENSAC - 34150 - France


CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet total n°380711 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Leclercq.